Les auteurs cèdent aux organisateurs de JRES à titre gratuit et non exclusif, et sans limitation dans la durée, les droits patrimoniaux de leurs œuvres les autorisant à une exploitation sur tout type de support et via tout mode de diffusion dans le cadre des congrès JRES et tutoriaux JRES.

Les auteurs de propositions pour JRES acceptent à titre gratuit et non exclusif que JRES diffuse l'ensemble de ce qu'ils produisent pour cette conférence. Cela concerne en particulier, les résumés, les articles, les présentations (transparents), les posters et tout autre document remis au comité de programme durant le processus de préparation de cette conférence.

Un portrait des auteurs (courte biographie et photo) est susceptible d'être diffusé sur le site web de la conférence.

Les orateurs sont filmés durant la conférence ou les tutoriaux. Les films ainsi produits ont vocation à faire l'objet de représentations publiques et de reproductions (éventuellement doublées ou sous-titrées) en utilisant tous les procédés existants ou à venir.

Les auteurs autorisent les organisateurs de JRES à utiliser et diffuser à titre gratuit et non exclusif leur image et leur prestation lors de la conférence en particulier sur Internet en vidéo à la demande et diffusion en direct. Cette clause concerne toutes les prestations lors de la conférence en particulier les présentations, les démonstrations, les posters, les tables rondes et les tutoriaux.

L'attention des auteurs est portée sur la nécessité d'obtenir l'accord de tiers concernés par l'article, ainsi que l'accord de leur établissement quand ils décrivent leurs activités professionnelles.

Tous les documents et films seront rendus publics sur les sites web de la conférence. Vous pouvez contacter les organisateurs de la conférence pour demander le retrait de ces sites, de toute production dont vous êtes l'auteur.